Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA HAIE AUX GRIVES
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS, Société Civile

Numéro de dépôt :
1209235
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2012
CUVEE DE LA HAIE AUX GRIVES de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS

Présentation de la marque CUVEE DE LA HAIE AUX GRIVES

Déposée le 13 juillet 1982 par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE LA HAIE AUX GRIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS domicilié(e) Route de Courthézon,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2223708) - 84230 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2223708) - 69006 - France.

La marque CUVEE DE LA HAIE AUX GRIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DE LA HAIE AUX GRIVES est expirée depuis le 13 juillet 2012.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TOURS , CHATEAU DE NALYS , CIRNEA , CHATEAU BEL AIR OUY , RÉSERVE DE LA COMTESSE , , DOMAINE DE SANTA MARIA , PICHON COMTESSE , DOMAINE DE NALYS CUVEE DU PUITS DE L'ORME , CHATEAU BEL AIR OUY


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS, Société Civile - Route de Courthézon,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2223708) - 84230 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2223708) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223708 - Publication au BOPI 2002-06-21

Renouvellement sans limitation n°2006738 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

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